Comment optimiser ma transmission? Une question qui intervient souvent lorsque la problématique se pose, mais encore trop rarement en amont, alors que l’anticipation est la clé d’une transmission réussie. Concrètement, l’optimisation de la transmission du patrimoine vise à faire perdurer l’harmonie familiale sur les générations suivantes, transmettre des valeurs humaines, d’entreprise, immobilières et financières, s’assurer que les coûts fiscaux associés soit optimisés et que la gestion des biens transmis soit durablement possible.
Pour cela, l’anticipation et l’action de son vivant sont souvent les meilleures stratégies. Elles garantissent de privilégier la transmission aux héritiers désignés sans subir des prélèvements fiscaux excessifs et ainsi éviter de compter parmi les 16% des Français qui ont déjà dû s’endetter à cause d’une succession mal préparée d’un proche.
C’est également une solution pour éviter les conflits potentiels entre héritiers une fois le décès survenu. Ces conflits apparaissent notamment lorsque la transmission n’est pas évoquée en amont, et c’est souvent le cas, puisque 86% des Français considèrent que c’est un sujet tabou au sein de familles. Or, dans le cadre d’une transmission anticipée, les conditions sont établies clairement, réduisant ainsi les risques de litiges.
Enfin, la planification de la transmission protège également le conjoint survivant.
Aujourd’hui, seuls 35% des Français ont déjà tout fait (ou tout prévu) pour la transmission de leur patrimoine. Pour les 65% restants, ils n’y ont pas réfléchi ou ne savent pas comment procéder.
Alors pour bien préparer sa succession, il est indispensable d’anticiper !
L'anticipation de la transmission (avant)
Deux grands sujets sont à prendre en considération :
- Sur l’organisation patrimoniale :
- Existe-t-il des sociétés patrimoniales? Qui détient les parts sociales? Quelles sont les valeurs?
- Existe-t-il des assurances vie? Quelles sont les clauses bénéficiaires? Est-ce que les capitaux ont été versés avant ou après 70 ans?
- La famille détient-elle des biens?
- Quel est le régime matrimonial?
- Quelle est la masse successorale et les droits qui en découlent?
- Est-ce que les liquidités de la succession sont suffisantes pour payer les droits?
- Etc…
- Sur l’organisation familiale :
- Quelle est la structure familiale?
- Existe-t-il un testament?
- Qui sont les enfants communs? Les enfants de précédents lits? Les petits-enfants?
- Quels sont les objectifs et desideratas de chacun?
- Comment organise-t-on les réunions d’information ou de médiation familiale?
- Etc…
Optimiser et administrer la Succession (pendant)
Ensuite, la deuxième étape intervient lors du décès. Dans cette période souvent troublée, certaines options sont encore possibles pour optimiser les droits de succession. Il y a également d’autres éléments à prévoir comme l’évaluation immobilière des biens pour avoir les montants à déclarer, ainsi que toute la partie administrative, en lien avec les banques, les administrations, les notaires…
Réorganiser Votre Patrimoine pour l'Avenir (après)
Enfin, l’après est également une
étape importante. Il y a toute l’organisation patrimoniale des héritiers
à revoir avec un nouveau bilan patrimonial qui intègre l’héritage et une
stratégie adaptée aux nouveaux objectifs.
La thématique de transmission est un vaste sujet. Aussi, pour accompagner les deux tiers des français qui affirment ne pas s’y connaitre suffisamment en matière de succession, nous proposons une série d’articles réguliers pour traiter chaque point à travers la vision de nos experts en interne.
*source : efl.fr